Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS ARTS
NAMIAS Michel

Numéro de dépôt :
3373129
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2015
PASS ARTS de NAMIAS Michel

Présentation de la marque PASS ARTS

Déposée le 29 juillet 2005 par NAMIAS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est NAMIAS Michel domicilié(e) 31 Avenue Pierre Grenier,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAMIAS Michel domicilié(e) 31 Avenue Pierre Grenier,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque PASS ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS ARTS est expirée depuis le 29 juillet 2015.


NAMIAS Michel - 31 Avenue Pierre Grenier,92100 BOULOGNE - 92100 - France


NAMIAS Michel - 31 Avenue Pierre Grenier,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Produits de l'imprimerie papier, cartons boites en cartons, affiches cartes, livres, journaux calendriers, dessins, mouchoirs de poche en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique. Assurances. Affaires financières affaires monétaires, banque directe – émission de chèques de voyages ou de cartes de crédit – service de financement estimation financières (assurances banques, immobiliers) placement de fond. Messageries électroniques. Telecommunications – communication par terminaux d'ordinateurs – agence de presse ou d'informations services de téléconferences.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.